Découvrez dans cet article de blog les options actuellement disponibles dans KISIM pour la «signature électronique» ainsi que nos explications sur les évolutions de la «signature électronique». Il est important de comprendre de quel type de «signature électronique» il s’agit. Il existe deux sortes de «signature électronique»: la première concerne le groupe d’utilisateurs «patientes et patients», la seconde s’adresse aux «utilisateurs KISIM». L’objectif de ces deux applications est de promouvoir la numérisation au sein de l’hôpital, ainsi que de garantir la sécurité du droit pour certains use cases.

L’E-Ordonnance, qui comprend un code QR avec une signature électronique intégrée, constitue un cas à part.

La signature électronique qualifiée dans KISIM

La numérisation progressive du système de santé suisse nous pousse à travailler de manière dématérialisée et sans rupture de média dans le système de rapports KISIM. Instaurer une signature électronique juridiquement valable sur les rapports KISIM nous permet également de franchir un obstacle supplémentaire. Grâce à la signature électronique qualifiée (SEQ), la version actuelle de KISIM nous permet de satisfaire aux exigences les plus élevées en termes de signatures électroniques. Il est possible de recourir à ces signatures pour les rapports KISIM qui s’y prêtent. Cela permet ensuite d’envoyer facilement des rapports KISIM juridiquement valables et signés, par exemple au Ministère public ou aux autorités tutélaires, à partir de KISIM grâce à l’assistant d’envoi. Par ailleurs, ces documents signés font l’objet d’un archivage numérique automatique.

La connexion de KISIM au logiciel «Evidence» de Glauxsoft (glauxgroup.ch) est la condition préalable à la compatibilité de KISIM avec la SEQ. «Evidence» contrôle la création de la signature de l’utilisateur KISIM sur les fichiers PDF générés à partir des rapports KISIM (hachage, authentification de l’utilisateur). Le logiciel traite les fichiers PDF KISIM au sein du réseau de l’hôpital et récupère les clés de signature sur les serveurs de Swisscom sans que les fichiers PDF aient besoin de quitter le réseau de la clinique pour être signés.

Au moment de signer, l’utilisateur KISIM, autrement dit la ou le médecin, s’authentifie à l’aide d’un smartphone enregistré à son nom (personnel ou professionnel; authentification à deux facteurs). C’est la raison pour laquelle il est impératif que le smartphone de la personne physique soit enregistré au préalable pour la SEQ. Cette démarche s’effectue dans un Swisscom Shop ou en ligne. Tout établissement hospitalier souhaitant intégrer la fonctionnalité SEQ dans KISIM doit s’assurer au préalable que les utilisatrices et utilisateurs concernés par la SEQ possèdent un téléphone portable enregistré auprès de Swisscom.

Une fois le PDF signé avec «Evidence», le nouveau PDF signé est transmis à KISIM. Le processus est automatisé et entièrement intégré à KISIM. Le PDF signé peut ensuite être ouvert dans le module de rapport de KISIM.

Une fois que le processus de signature est terminé, il est possible de transmettre numériquement le fichier PDF signé via l’assistant d’envoi. Étant donné qu’une SEQ figurant sur un PDF n’est plus valable après la rupture de média, un courrier standard est toujours imprimé afin d’être envoyé par la poste. La SEQ est indiquée de façon discrète sur le rapport.

Si le rapport KISIM fait l’objet d’un traitement supplémentaire et d’une sauvegarde après la signature, la version la plus récente du rapport n’aura bien entendu aucun lien avec le fichier PDF signé. Étant donné que la version signée et la nouvelle version ne coïncident plus, KISIM considère que les métadonnées et le contenu du rapport ont été modifiés. Il est possible de répéter le processus de signature afin d’apposer une SEQ sur la dernière version du rapport. Si la dernière version du rapport ne comporte aucune SEQ, l’assistant d’envoi ne transmet que des fichiers PDF générés à partir de la dernière version du rapport non-signée. La comparaison des versions permet dans tous les cas de disposer du fichier PDF signé.

Il n’y a qu’une seule SEQ par rapport. La SEQ clôt le processus de signature. Le processus de signature permet de savoir quelle est la personne qui a signé dans KISIM. À ce titre, la délégation de signature est clairement identifiable.

La patiente ou le patient signe de façon électronique

La signature patient constitue la seconde nouveauté de KISIM. Il ne s’agit pas d’une signature qualifiée, car la signature ne repose pas sur une vérification numérique de l’identité ou sur un processus d’authentification comme pour la SEQ. L’objectif de la signature patient est d’éviter la rupture de média due à l’impression papier et à la numérisation ultérieure du document signé.

Il est possible d’activer un fichier PDF dans KISIM, par exemple un consentement général, pour une signature patient. Dans ce cas, la ou le médecin sélectionne un fichier PDF dans le module de rapport KISIM. Ce rapport au format PDF peut ensuite être validé par la ou le médecin en vue de la signature. Le personnel hospitalier peut alors montrer le rapport à la patiente ou au patient sur «KISIM Mobile» et le laisser le parcourir. Après avoir lu le PDF, la patiente ou le patient appose sa signature sur la tablette. Le fichier PDF signé est alors renvoyé sur KISIM avant d’être archivé. Le rapport est à nouveau signé de manière numérique et reste associé au dossier médical de la patiente ou du patient.

Quelles sont les évolutions à venir?

La mise en service de la SEQ est prévue pour cet été. Pour cela, il reste encore à finaliser les dernières phases de programmation et à procéder à l’enregistrement des utilisatrices et utilisateurs et de leurs appareils mobiles dans les hôpitaux concernés.

La dernière version 2.2 de l’application permet désormais d’utiliser la signature patient sur «KISIM Mobile». Des essais sont en cours dans plusieurs hôpitaux. Nous attendons avec impatience les retours des utilisatrices et utilisateurs.

Par ailleurs, nous envisageons d’élargir la signature à tous les rapports KISIM. Cette mesure permettra non seulement de signer les rapports PDF des patientes et des patients, mais aussi les rapports KISIM natifs, par exemple la liste des effets.

Nous prévoyons également d’intégrer cette option de signature à notre portail patient «KISIM Patient» cet été. À compter de l’automne 2023, il sera possible d’envoyer directement des rapports pour signature sur le smartphone des patientes et patients.

Quels sont les autres points à mentionner?    

Le projet parallèle d’«E-Ordonnance» se trouve également en phase de test. Il est piloté par les associations Pharmasuisse (pharmasuisse.org) et FMH (fmh.ch) en collaboration avec HCI Solutions (hcisolutions.ch) et HIN SA (hin.ch).

La signature sur le code QR et l’enregistrement du statut sur un serveur externe permettent de vérifier la validité à tout moment via le «service E-Ordonnance Suisse» de HIN. Les conditions techniques requises du côté du destinataire incluent un lecteur de code QR ainsi que du matériel capable de vérifier le statut. Le succès du déploiement de l’E-Ordonnance implique une prise en charge native des solutions logicielles par les différents fournisseurs de logiciels pour pharmacies. En Suisse, une Preuve de Concept a été lancée à l’été 2022. Les premiers développements sont prévus pour cet automne.

Auteurs du blog:

Dr en médecine Patrick Tobler, gestionnaire de projets rapports

Docteur en sciences naturelles Lukas Müller, chef du développement de l’entreprise, membre de la direction

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